Nos mentions légales

Architéa
315, allée des Hêtres 69760 Limonest
Téléphone :  08 05 69 34 34
E-mail :  [email protected]
N° SIRET : 520 478 165 00035
TVA : FR9352047816500019
NAF : 7490A
RCS : 
Directeur de la publication : Architéa France

La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société SERCO POINT WEB - 31 Cours Emile Zola 69100 Villeurbanne - 04 72 10 93 50

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l'information légale et administrative en justifiant de votre identité.

Ce site internet peut proposer de nombreux liens vers d'autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d'aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Droit de reproduction

La reproduction ou réutilisation des contenus de ce site est autorisée sous réserve de mentionner la date et la source et plus globalement de respecter la licence ouverte. La copie des autres pages du site, des logos et des cartes doit avoir obtenu l'autorisation du directeur de la publication.